Forum des membres du CUSMA

Bonjour,

Comment gérez-vous la situation d'un agent en congé formation, que ce soit son satut, sa position mais surtout quelle(s) rubrique(s) de paie utilisez-vous pour déclencher les 85% de son traitement?

Cordialement,

Bonjour,

Selon la documentation que nous avait fournie BL, ci-après les données à renseigner :

Position Administrative : C10
Rubrique : 1820 Indemnité congé de formation professionnelle
Données Paie :
- TI_MEN_DEP_CFP (Salaire Mensuel au début de la formation)
- IR_MEN_DEP_CFP (Indemnité de résidence au début de la formation)
- NB_JOUR_FORM (Nombre de jours de formation dans le mois)

Cordialement.

Merci pour ce retour rapide! ;)

Cordialement,

Bonjour,

Je complète les propos juste en vous indiquant de faire attention si c'est un agent à TNC, il faut bien indiquer le brut à temps complet pour la donnée paie TI_MEN_DEP_CFP.
J'ai eu ce souci il y a peu et je ne comprenais pas pourquoi les 85% ne se calculaient pas correctement. J'avais indiquer le salaire pour un mois à TNC...

Bonjour, nous avons galéré pendant longtemps pour comprendre le fonctionnement de ce congé. Problèmes de proratisation et de bases de cotisations.

La position C10 est à mettre pour toute la durée de la formation. (18 mois bien souvent). Elle équivaut à une position d'activité, donc pas d'impact sur la carrière.

Pour le 1er mois, il est conseillé de mettre la position C10 à compter 1er jour du mois, (même si la formation a lieu en milieu de mois) et pour le dernier mois de formation, il est conseillé de mettre la formation jusqu'au dernier jour du mois.

C'est le nombre de jours saisi chaque mois qui déclenchera les bons calculs.

Les 3 données de paie mentionnées par notre collègue sont à renseigner.
et la rubrique 1820 est à saisir chaque mois de formation en éléments de paie (mois entier pour la rubrique).

N'hésitez pas à me contacter sur le sujet, car j'ai vraiment galéré, sans aide de BL. et maintenant cela fonctionne correctement.

Bonne continuation.

Merci à tous pour vos réponses, elles m'ont été bien utiles.
Bon week-end